Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCOS DE LOS ANDES
DAVALO Emile

Numéro de dépôt :
96613314
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque MARCOS DE LOS ANDES

Déposée le 26 février 1996 par DAVALO Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCOS DE LOS ANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est DAVALO Emile, domicilié(e) Le Closeau, 56800 PLOERMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVALO Emile - France.

La marque MARCOS DE LOS ANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCOS DE LOS ANDES est expirée depuis le 26 février 2006.

DAVALO Emile a également déposé les autres marques suivantes : SOYEZ COMPLICES DE SON BIEN-ETRE ! , Le Closeau , SOCEC


DAVALO Emile - Le Closeau, 56800 PLOERMEL - France


DAVALO Emile - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262941 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.